Documentation
Vous trouverez sur cette page l'ensemble des documents relatifs aux déclarations et cotisations congés et intempéries.
DSN
Guide DSN – Anomalie Heures structurelles
Comment déclarer les heures structurelles en DSN ?
Guide Espace sécurisé | DSN annuelle : corriger les anomalies
Guide pratique à l'attention des entreprises adhérentes :
. Corriger une déclaration annuelle,
. Ajouter une période d’activité,
. Synthèse des salaires
Déclarations
Guide Espace sécurisé | Mes déclarations et cotisations
Guide pratique à destination des entreprises adhérentes :
. Mes déclarations de salaires
. Mes comptes bancaires et mes télépaiements
. Consulter ma situation de compte et mes remboursements retraite
. Demander une attestation de marché
Taux des cotisations au 1er avril 2023
Ce document indique les taux en vigueur à la date du 1er avril 2023 pour les cotisations Congé payé, OPPBTP, OPPBTP des intérimaires, Intempéries Gros-Œuvre et Second-Œuvre mais aussi tout ce qui concerne les majorations et les sanctions.
Cotisations
Taux des cotisations au 1er avril 2023
Ce document indique les taux en vigueur à la date du 1er avril 2023 pour les cotisations Congé payé, OPPBTP, OPPBTP des intérimaires, Intempéries Gros-Œuvre et Second-Œuvre mais aussi tout ce qui concerne les majorations et les sanctions.
Cotisations retraite complémentaire et prévoyance
PRO BTP, caisse CIBTP, mode direct, mode déclaratif, convention... Voici un point complet sur vos obligations.
Tableau des assiettes de cotisations
Version en vigueur au 1er janvier 2023