Documentation
Vous trouverez sur cette page l'ensemble des documents relatifs aux déclarations et cotisations congés et intempéries.
DSN
![Guide Espace sécurisé | DSN annuelle : corriger les anomalies](/media/_processed_/b/0/csm_sel_guide-espace-securise_adh_9-dsnannuelle-corriger-anomalies_95bd9497fd.png)
Guide Espace sécurisé | DSN annuelle : corriger les anomalies
Guide pratique à l'attention des entreprises adhérentes :
. Corriger une déclaration annuelle,
. Ajouter une période d’activité,
. Synthèse des salaires
![Guide DSN – Anomalie Heures structurelles](/media/_processed_/b/1/csm_ac_en-bref_declarer-heures_structurelles_45e64834cf.png)
Guide DSN – Anomalie Heures structurelles
Comment déclarer les heures structurelles en DSN ?
Déclarations
![Guide Espace sécurisé | Mes déclarations et cotisations](/media/_processed_/7/f/csm_sel_guide-espace_securise_adh_7-declarations-cotisations_2b2b2c5a4e.png)
Guide Espace sécurisé | Mes déclarations et cotisations
Guide pratique à destination des entreprises adhérentes :
. Mes déclarations de salaires
. Mes comptes bancaires et mes télépaiements
. Consulter ma situation de compte et mes remboursements retraite
. Demander une attestation de marché
![Taux des cotisations au 1er avril 2024](/media/_processed_/7/5/csm_ac_detail_des_taux_CIBTP-202404_531ffa1ff0.png)
Taux des cotisations au 1er avril 2024
Ce document indique les taux en vigueur à la date du 1er avril 2024 pour les cotisations Congé payé, OPPBTP, OPPBTP des intérimaires, Intempéries Gros-Œuvre et Second-Œuvre mais aussi tout ce qui concerne les majorations et les sanctions.
Cotisations
![Taux des cotisations au 1er avril 2024](/media/_processed_/7/5/csm_ac_detail_des_taux_CIBTP-202404_531ffa1ff0.png)
Taux des cotisations au 1er avril 2024
Ce document indique les taux en vigueur à la date du 1er avril 2024 pour les cotisations Congé payé, OPPBTP, OPPBTP des intérimaires, Intempéries Gros-Œuvre et Second-Œuvre mais aussi tout ce qui concerne les majorations et les sanctions.
![Cotisations retraite complémentaire et prévoyance](/media/_processed_/d/7/csm_ac_ge_en-bref_retraite_complementaire_5beace04c7.png)
Cotisations retraite complémentaire et prévoyance
PRO BTP, caisse CIBTP, mode direct, mode déclaratif, convention... Voici un point complet sur vos obligations.
![Tableau des assiettes de cotisations](/media/_processed_/3/0/csm_ac_tableau-assiettes-cotisations_b9f40d5e60.png)
Tableau des assiettes de cotisations
Version en vigueur au 1er janvier 2023