Documentation
Vous trouverez sur cette page l'ensemble des documents relatifs aux déclarations et cotisations congés et intempéries.
Déclarations
Guide Espace sécurisé | Mes déclarations et cotisations
Guide pratique à destination des entreprises adhérentes :
. Mes déclarations de salaires
. Mes comptes bancaires et mes télépaiements
. Consulter ma situation de compte et mes remboursements retraite
. Demander une attestation de marché
Guide Espace sécurisé | Saisir une déclaration nominative
Guide pratique à destination des entreprises adhérentes :
. Saisir / ajouter une période d'activité
. Clôturer une période d'activité
. Finalisation et contrôle de la déclaration nominative
. Rapprochement avec les déclarations de salaires
Guide Espace sécurisé | Gérer mes salariés
Guide pratique à destination des entreprises adhérentes :
. Saisir une déclaration d’embauche
. Consulter la liste des salariés
. Clôturer un contrat
. Consulter les informations de mes salariés
DSN
Guide DSN – Anomalie Heures structurelles
La consultation du CRM de vos DSN
Fiche d'information à consulter et télécharger
Fiche de paramétrage DSN standard, codes métier et codes classification pour les caisses métropolitaines et la caisse nationale des Coopératives
La présente fiche de paramétrage concerne les entreprises ressortissantes des caisses CIBTP de l'Île-de-France, du Nord-Ouest, du Grand Est, de Rhône-Alpes Auvergne, de la Région Méditerranée, du Sud-Ouest, du Centre-Ouest, du Grand Ouest, de la Région du Centre, ainsi que la Caisse nationale des Coopératives.
Guide DSN - Anomalie CCI0072
Votre CRM comporte l'anomalie CCI0072 : vérifier la cohérence du code "retraite complémentaire"
Guide DSN
Fiabilisation des données en DSN : la notion de quotité de travail reste essentielle !
Cotisations
Tableau des assiettes de cotisations
Ce document indique, pour chaque rubrique de la paie, si elle est prise ou non en considération dans les assiettes de la cotisation congés payés, de la cotisation au régime de chômage intempéries, de la cotisation à l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) et des cotisations professionnelles.